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Règlement PLU et plan zonage

La commune de Formiguères est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme.

Le Plan Local d’Urbanisme est un document d’urbanisme opérationnel et stratégique. Il traduit le projet global d’aménagement et d’urbanisme de la commune et fixe en conséquence les règles d’utilisation des sols.

En plus des règles d’urbanisme à proprement parler, il vous faudra tenir compte d’autres dispositions règlementaires (selon la nature et l’emplacement du projet) telles que le risque inondation, les normes de construction RE2020, la nomenclature loi sur l’eau, les études environnementales, etc.

Le Plan Local d’Urbanisme est composé de deux éléments :

Le règlement graphique : Ce plan de toute la commune délimite le territoire en plusieurs zones. Chacune de ces zones possèdent des règles d’urbanisme communes, mais également des règles spécifiques.

Les catégories de zones sont :

  • UA / UAr
  • UB / UBa / UBb / UBr
  • UE
  • 1AU / 1AUa / 1 AUb
  • 2AU / 2 UAa
  • 3AU / 3AUr
  • 4AU
  • A
  • N

Le règlement écrit : Il énonce pour chaque type de zones les règles applicables Tous les règlements se trouvent ci-dessous :

Aussi, afin de vous aider dans la conception de votre projet, vous trouverez des guides élaborés par le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement. Ils vous permettront notamment d’identifier le nuancier et les matériaux utilisés sur la commune.